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RÈGLEMENT INTÉRIEUR

DOCUMENT CONFORME À L’ORIGINAL



PRÉSIDENT NATIONAL  : Jacques BLANC

SECRÉTAIRE GÉNÉRAL : Jean-Paul DENY



Il a été tiré de ce document trois exemplaires originaux attribués comme suit :

- Exemplaire N°1 ; REGISTRE SPÉCIAL de l’Association,

- Exemplaire N°2 ; archives du Secrétaire général,

- Exemplaire N°3 ; archives du Président national.


Article 1er : Bureau central

L’association est dirigée par un Conseil d’administration et gérée par un Bureau central formé à partir des membres élus pour un an par l’Assemblée générale. Le Bureau central est composé : d’un président, d’un ou deux vice-présidents, d’un secrétaire général, d’un trésorier national, de membres assesseurs.

Les rôles des membres du Bureau central sont les suivants :

Le président national dirige l’association conformément aux statuts et au règlement intérieur. Il en assure la bonne marche ; il peut déléguer ses pouvoirs et sa signature aux vice-présidents, au secrétaire général, ou au trésorier national, pour les affaires de leur ressort.

Il représente l’association en justice et dans tous les actes de la vie civile.

Les vice-présidents représentent l’association dans le cadre des instructions qui leurs sont données par le président. Ils le remplacent en cas d’absence ou d’indisponibilité.

Le secrétaire général seconde le président national, il le remplace éventuellement en cas d’absence ou d’indisponibilité.

Il assure l’exécution des décisions de l’Assemblée générale ou du président.

Il prend, en cas d’urgence les décisions nécessaires et en informe le président dès que possible.

Il est chargé du rapport moral à l’Assemblée générale.

Il est chargé de la liaison avec les sections.

Il a, entre autre, la responsabilité du courrier, des comptes-rendus, de la rédaction du bulletin mensuel " Plongée ", de la gestion du registre et du fichier informatique de l’association, de la gestion et de la fourniture aux sections qui le demandent, de séquences de numéros et des cartes d’adhérents.

Le trésorier national gère les mouvements de fond de l’association, par délégation du président national seul responsable. Il est responsable de la tenue des comptes.

Sa signature est suffisante pour les retraits d’argent, les décharges, ou les quittances vis-à-vis des tiers quels qu’ils soient.

Il tient ou fait tenir au jour le jour une comptabilité par recettes et dépenses.

Il est chargé du rapport financier à l’assemblée générale.

Article 2 : Bureaux des sections

2.1 : Les membres du Bureau des sections sont élus pour un an renouvelable, par les membres de la section réunis à cet effet en Assemblée générale ordinaire, le vote par correspondance n’est pas admis. L’élection ne devient effective qu’après la communication du nom des membres élus au Bureau central. Aucune règle n’est imposée pour le choix des membres devant constituer le Bureau de section.

2.2 : Dans les limites fixées par les statuts et le présent règlement intérieur, le rôle du Bureau d’une section consiste:

1)- Faire connaître l’association à tous ceux qui peuvent en faire partie,

2)- Susciter dans le ressort de la section, des réunions locales de sociétaires et des manifestations culturelles ou autres,

3)- Soumettre au Bureau central de l’association toutes suggestions et propositions concernant l’administration, la vie, le développement de l’association,

4)- Se mettre en rapport avec les autorités intéressées pour toutes les cérémonies auxquelles les représentants de la section peuvent ou doivent participer,

5)- Prévoir les conditions dans lesquelles l’association sera représentée aux obsèques de ses Membres,

6)- Recueillir et transmettre aux responsables nationaux de l’association, les demandes d’adhésion et les cotisations,

7)- Appliquer et faire appliquer les instructions et règlements établis par l’association. Le Bureau veille à ce que les questions politiques et religieuses soient rigoureusement proscrites des activités de la section.

2.3 : Lorsque pour une section locale, le Bureau n’aura pu être installé, l’administration de la section sera provisoirement confiée à un ou deux correspondants désignés par le Bureau central. Les fonctions de ces correspondants cesseront dès la mise en place du Bureau de la section.

2.4 : Lorsque le fonctionnement normal d’une section se trouve compromis, le Bureau central prononce la dissolution du Bureau de la section, nomme un ou deux correspondants chargés provisoirement de la section et convoque une Assemblée générale de la section en vue de l’élection d’un nouveau bureau.

Article 3 : Adhésions

Toute personne qui répond aux conditions prévues à l’article 5 des statuts et qui désire s’inscrire à l’association, doit remplir un bulletin d’adhésion et payer sa cotisation.

Si l’adhésion a lieu au cours du dernier trimestre (à partir du 1er octobre), la cotisation versée est valable pour l’année suivante.

Le bulletin d’adhésion et le montant de la cotisation doivent être remis à un responsable de la section, qui doit retransmettre au Bureau central les renseignements nécessaires et sa quote-part de la cotisation. La section transmet au nouveau membre sa carte de membre et l’épinglette de sous-marinier.

La carte est signée par le président national. Le président de section signe par délégation du secrétaire général et le trésorier par délégation du trésorier national.

A cet effet, chaque section reçoit une série de cartes dont les numéros se suivent, qu’elle délivre aux nouveaux membres. Les sections transmettent au Bureau central les feuilles de renseignements avec le numéro attribué, pour l’enregistrement au fichier central. En cas de changement de section, retour après radiation ou démission, le numéro reste attribué.

En cas de perte de la carte, celle-ci ne peut être remplacée qu’après demande adressée au secrétaire général.

La qualité de membre honoraire associé (MHA) est donnée par le président de section

Article 4 : Cotisations

Les Bureaux des sections recueillent le renouvellement des cotisations et transmettent au Bureau central sa quote-part, avant le 1er avril de l’année en cours.

Les nouveaux adhérents inscrits au cours du dernier trimestre d’une année, sont dispensés de la cotisation de l’année en cours.

Les membres de l’association en retard d’une année, après relance pour le paiement de leur cotisation, sont radiés par le président de la section. Pendant la période de retard ils ne reçoivent aucun document de l’association; (Plongée, Plongée Illustré et Annuaire).

Exemple: paiement de la cotisation en année N, non paiement de celle-ci en N+1, cet adhérent sera radié en avril N+2.

Tout membre à jour de sa cotisation est " membre actif ".

Article 5 : Décès

Sur décision du président de la section, à la suite du décès d’un membre de l’association, son conjoint peut rester au sein de la section à titre gracieux, comme membre honoraire associé (MHA).

Article 5 bis : Veuve d'un membre de l'association.

Sur décision du Président de section, à la suite du décès d'un membre de l'association, sa veuve peut rester au sein de l'association à titre gracieux.

Les veuves qui souhaitent continuer à payer une cotisation, sont alors considérées comme membre actif , elles reçoivent les publications de l'association et peuvent tenir une place dans le bureau de la section."

Article 6 : Tenues

Tenue pour les cérémonies : conformément aux instructions de la FAMMAC ;

Porte-drapeau:

- pour les OM en retraite, Uniforme, Casquette correspondant à leur grade, Insignes et décorations.

- les QM et Matelots, tenue d’OM sans galons, mais, avec Insignes et décorations.

Si les prescriptions de la FAMMAC ne peuvent pas être respectées, (étranger, etc.), une tenue de ville correcte est exigée, ainsi que le port de gants blancs.

Participants :

Blazer bleu marine, décorations pendantes ou barrette, coiffure à l’extérieur.

Article 7 : Publications

L’association publie un bulletin mensuel " Plongée " qui donne des renseignements sur la vie de l’association et des sections sauf en juillet et en août.

Tous les deux ans par alternance, l’association publie un " Annuaire " de tous les membres ou un " Plongée Illustré ".

Chaque section peut faire un bulletin périodique, il est très souhaitable que les membres à titre personnel ou les sections participent à l’élaboration du Plongée Illustré.



Version présentée et adoptée à l’Assemblée Générale de Tours / Fontevraud le 4 juin 2005

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